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Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 13:46
par Turtle
Bonjour a tous
il nous est arrivé un petit problème de paiement dans une grande surface.
A la Barben, la secrétaire et la trésorière de l'assoc sont allés faire des courses a Salon de Provence chez L....c .
Au moment de payer, une jeune caissière a passé le chèque dans la machine, et a demandé une pièce d'identité . Un passeport lui est présenté.
jusque la tout est OK
puis elle s'est tournée vers sa collègue plus âgée pour lui demander la procédure pour les associations. Et la on leur a demandé un papier de la banque justifiant leur droit de signature sur les chèques de l'association. ???
Même en montrant que l'adresse de l'association est la même que celle du passeport cela ne suffisait pas . Elles ont finis par accepter le paiement après avoir recopié tous les renseignements du passeport au dos du chèque.
A noter, les deux femmes étaient en costumes XIIIeme

Est ce que c'est déjà arrivé a l'un d'entre vous ???
Apres renseignements ma banque ne délivre pas ce genre de papier ??

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 14:06
par bzhastro
sans cité l'enseigne en question (que j'ai cru deviner) cela ne m'éttones pas d'eux ...

pour ma part, jamais entendu de problème similaire de la part des trésoriers (voir adjointes) ou secrétaires de mes anciennes troupes ...

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 14:45
par Lucette
Dans certaine asso seul le/a président(e) a le droit de signature sur les chèques

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 15:07
par le va-nu-pied
Perso je comprends aussi le point de vue du magasin du moins dans un certain sens.

Imagez que la personne qui se présente est un membre, surtout un ancien membre aigri et qu'il a mis la main sur le chequier de l'asso... Il peut alors tout à fait pourrir l'asso pour se venger car rien sur le chequier présice qui a le droit de le détenir ,d'où la demande d'un papier.

Quand nous avons ouvert notre compte, seul le président à la base à le droit de gérer l'argent ensuite il faut faire une demande de procuration et un duplicata vous est donné. Cela doit suffire je pense dans ce genre de cas. Ensuite rien n'empèche le président ou le bureau de donner une lettre d'autorisation pour une période donné selon renouvellemnt du bureau.

En tout cas merci de nous prévenir, cela prouve que nous devons toujours avoir des justificatifs sur nous pour nous prévenir du pire.

Le va-nu-pied!

(Je pense que le cas où un ancien membre veut poser des problème aussi grave doit être rare, sachant que tout se qui noté sur sa carte d'identité ou passeport est recopié sur le chèque pour attester la personne utilisant le chèque.)

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 17:06
par michel du conflent
quand on part loin de sa base, on prévoit de l'argent liquide, pris sur le commpte de l'asso, et on le remet sur le compte si on ne s'en est pas servi au retour.

ou on prevoit une carte bleue associée au compte de l'assos, la moins chère, une à autorisation préalable, et on gère la diffusion du code (mais ça passe pas aux autoroutes

ou sinon on paie avec ses petits moyens perso et on fait les comptes en rentrant au siège pour que l'assos rembourse chacun de ce qui est remboursable (et on n'oublie pas les justificatifs :1d66: :1d66: dirait notre turlutrésorière)

ce genre de mesaventure m'est déjà arrivé, pour un comité des fêtes, une attestation de la banque citant nomément les personnes autorisées à signer les chèques a suffit , c'est en fait une copie du papier que l'on signe à la banque lors de l'ouverture du compte.

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 17:35
par marco
lucette a écrit:Dans certaine asso seul le/a président(e) a le droit de signature sur les chèques

Mais légalement, n'importe qui, à partir du moment où il est "enregistré" auprès de la banque, peut avoir la signature.

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 19:53
par Raimond Roger Trencavel
Turtle a écrit:Bonjour a tous
il nous est arrivé un petit problème de paiement dans une grande surface.
A la Barben, la secrétaire et la trésorière de l'assoc sont allés faire des courses a Salon de Provence chez L....c .
Au moment de payer, une jeune caissière a passé le chèque dans la machine, et a demandé une pièce d'identité . Un passeport lui est présenté.
jusque la tout est OK
puis elle s'est tournée vers sa collègue plus âgée pour lui demander la procédure pour les associations. Et la on leur a demandé un papier de la banque justifiant leur droit de signature sur les chèques de l'association. ???
La banque n'a rien à fournir.

Même en montrant que l'adresse de l'association est la même que celle du passeport cela ne suffisait pas.
C'est normal, car sur le passeport rien n'indique qui a le droit de signature.

Elles ont finis par accepter le paiement après avoir recopié tous les renseignements du passeport au dos du chèque.
Vous pouvez les remercier. Si elles avaient fait leur travail correctement, le chèque de l'asso n'aurait jamais dû être accepté.

Apres renseignements ma banque ne délivre pas ce genre de papier ??
Comme dit plus haut, ce n'est pas le problème de la banque.


Question n°1 :
Qu'elle est le document que vous a demandé la banque à l'ouverture du compte associatif ??? :roll:
.....................
Et bien oui ! C'est celui là. Le seule document qui doit suivre le chéquier et qui doit être présenté avec la pièce d'identité du signataire. :indecis:


.

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 15 Mai 2012, 22:40
par Turtle
Ben!! on a du fournir une telle liasse de paperasse , que je ne vois pas me trimbaler avec un dossier complet.
S'il y a un papier précis, pourrait tu nous dire duquel il s'agit ???

D'autre part si l'utilisation du chéquier par un ayant droit devait poser un problème, il me semble que la banque aurait pu nous en avertir.

J'ai été trésorier d'une assoc pendant 20 ans et personne ne m'a demander de justifier mon droit d'utiliser le chéquier de l'assoc.

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 16 Mai 2012, 19:45
par Simon VIII
perso je n ai jamais eut de probleme;mais il est vrai qu avec la tresoriere je suis seul a avoir "la signature"

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 16 Mai 2012, 20:22
par Raimond Roger Trencavel
Turtle a écrit:Ben!! on a du fournir une telle liasse de paperasse , que je ne vois pas me trimbaler avec un dossier complet.
S'il y a un papier précis, pourrait tu nous dire duquel il s'agit ???
Le PV d'assemblé, sur lequel est stipulé le trésorier, donc le signataire .


D'autre part si l'utilisation du chéquier par un ayant droit devait poser un problème, il me semble que la banque aurait pu nous en avertir.
La banque s'en fout. Ce n'est pas à elle d'expliquer les droits associatifs.

J'ai été trésorier d'une assoc pendant 20 ans
Que ce soit pour 1 ou 30 ans, "NUL N'EST CENSÉ IGNORER LA LOI".

et personne ne m'a demander de justifier mon droit d'utiliser le chéquier de l'assoc.
C'est un tord. En cas de problème, il leur aurait été difficile de se retourner.

De toute manière certains documents doivent, et c'est impératif, suivre chaque déplacement de l'association.
Même si vous n'avez encore jamais été contrôlé, sachez que tout manquement à certaines règles du droit associatif peut coûter jusqu'à 1500€ par infraction.


.

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 16 Mai 2012, 21:29
par La Trogne
désolé que vous ayez tous des banques de crotte les gars... :1124930010:

1/ en principe sur les cheques et rib le banquier peut indiquer un libellé du genre :

asso machin truc
representée par bidule
adresse
00007 ploucland

=> au moins ça regle le probleme d'un point de vue strictement "pratique"

d'ailleurs s'agissant des cartes bancaires elle sont toujours libellées au nom d'un détenteur de la "signature" sur les comptes et pas de l'entité qu'il représente

2/ Le banquier fourni toujours un document faisant foi en ce qui concerne la signature : il s'agit soit de la convention de compte , soit d'un mandat (ou procuration) soit d'un avenant à la convention ou du mandat en cas de changement d'habilitation d'une entité déja existante..(il suffit d'en avoir une copie dans le chequier de l'asso)

3/en presta ou déplacement sous couvert de l'asso ses représentants doivent être munis d'une attestion de RC , des status et du dernier PV designant les membres du bureau : c'est une manière certaine de ne pas etre bloqués à la caisse que d'avoir un petit classeur de photocopies dans la boite à gants du camion en permanence et ça coute pas cher...dans le cas conraire c'est un peu comme se balader sans carte d'identité... (maintenant on es bien d'accord ; dans la vraie vie cela se fait très peu...)

4/Il est parfaitement possible en cas de barrage de la caissiere zélée qu'un membre avance le reglement et fasse etablir à cette derniere une facture au nom de de l'asso afin de se faire rembourser (il recois alors un versement par cheque et lui il ne va pas faire de manières ; la vilaine caissiere quant à elle devra se palucher une facture à établir et ça lui fera les pieds)

5/ il est rarisime qu'en l'absence des precautions préctées les porteurs de chéquier d'asso soient embêtés ; sur ce coup pas de bol !!! :fumeur:

6/ Sinon comme l'a dit michel rien ne vaut le liquide :0002:

7/ les assos relevent du code civil, du code des associations et fondations

8/ Le....rc c'est pas histo :twisted: :twisted: :twisted: :twisted:

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 17 Mai 2012, 09:05
par marco
Merci pour cette réponse qui a le mérite de tout nous rappeler, Monsieur le banquier. ;)

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 17 Mai 2012, 10:31
par Turtle
La Trogne a écrit:
2/ Le banquier fourni toujours un document faisant foi en ce qui concerne la signature : il s'agit soit de la convention de compte , soit d'un mandat (ou procuration) soit d'un avenant à la convention ou du mandat en cas de changement d'habilitation d'une entité déja existante..(il suffit d'en avoir une copie dans le chequier de l'asso)


Merci, je m'en vais farfouiller dans mes papiers pour retrouver ce document :content-29:

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 17 Mai 2012, 19:11
par La Trogne
marco a écrit:Merci pour cette réponse qui a le mérite de tout nous rappeler, Monsieur le banquier. ;)


et en plus c'est gratos... :wink:

Re: Problème de paiement

MessagePublié: 17 Mai 2012, 21:10
par marco
Pour une fois qu'un banquier fait quelque chose gratuitement, profitons en. :mrgreen: