utilisation de mon blason à des fin commercial

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Quentin de Givenchy
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Message04 Juin 2015, 11:03

Bonjour chers amis,

ce matin un ami me demandait pas messagerie, si cela était normal de retrouver en vente mon blason (familial) : je lui ai dit que non, et il m'a fait parvenir ce lien http://www.boutique-epees.fr/fanions-pe ... 5-cms.html

alors le soucis, c'est que je n'ai absolument pas donné d'autorisation à cette boutique pour reproduire mon blason. Il est juste probable que ce soit celle qui m'a fait mon bouclier avec mes armoiries il y a de cela au moins 5 ans, mais cela n'empêche en rien que je n'ai pas donné d'accord de reproduction de mon blason.

j'avais fait enregistrer mon blason (mes) mais après un crash serveur sur le site d'enregistrement seul un fut sauvé et pas le bon.
mais j'ai encore les messages sur le forum d'héraldique où on a créé d'après des sources mon blason : nous avions même fait une brisure pour ne pas en reprendre un existant.
il n'y a qu'à voir mon profil FB pour voir que c'est bien mon blason ainsi qu'un tuto sur le forum de mon ancienne compagnie, qui montre comment j'ai réalisé mon tabard.

enfin je me tourne vers vous pour avoir des conseils de recours pour les empêcher à l'amiable de vendre mes armories.

cordialement Quentin

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la Criante
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Message04 Juin 2015, 15:45

Je t'ai déjà répondu sur l'autre forum et pour résumer (à l'attention de tous), le site français, chez lequel tu avais passé commande, ne posera pas de problème de revente de tes armes puisque c'est dans leur charte. Par contre, la fabrication était délocalisée en Espagne et il semble que le site donné en lien ci-dessus puisse être celui qui réalisait cette fabrication et qui fait maintenant de la vente directe. Il y a donc une indélicatesse de leur part en ayant conservé ton fichier d'alors et en proposant ta bannière à la vente.
http://img25.xooimage.com/files/c/7/c/la-criante_new3_bandeau-b6a163.jpg Sus à l'Anglois, foutre Dieu !

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Meriadec
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Message06 Juin 2015, 00:03

C'est généralement assez simple dans le principe, après ce n'est pas toujours facile de le faire respecter. De toute façon, il faudrait des précisions :

Déjà, pour régler à l'amiable, il faut toujours se pencher sur les chances d'un procès... (mais je te suggère une autre solution, en fin de post).

Quentin de Givenchy a écrit:j'avais fait enregistrer mon blason


Où ?

Quentin de Givenchy a écrit:mais j'ai encore les messages sur le forum d'héraldique où on a créé d'après des sources mon blason : nous avions même fait une brisure pour ne pas en reprendre un existant.
il n'y a qu'à voir mon profil FB pour voir que c'est bien mon blason ainsi qu'un tuto sur le forum de mon ancienne compagnie, qui montre comment j'ai réalisé mon tabard.


SI je comprend bien, ce n'est pas un blason de famille (autrement, la question est différente) ?

Bon, sinon c'est le droit classique de la propriété intellectuelle qui s'applique. Si tu peux prouver l'antériorité de ta création, la première question de fond est réglée. Mais pour prouver cette antériorité, il faudrait un "constat d'huissier en ligne", et même une expertise dans ce cas de figure. C'est très onéreux sans résultats garantis.

En plus, si je comprends la Criante entre les lignes, tu n'as peut-être pas lu les petits caractères du contrat lors de la réalisation de ton blason par la première société, et de fait abandonné tout moyen d'opposer tes droits d'auteur sur le plan patrimonial (voir plus bas). En bref, tu les as cédés, et basta. Encore une fois si je comprends bien, il ne s'agirait plus de la même société. Cependant, il a pu être convenu entre ces deux entités que la propriété de ce type de biens immatériels passait de l'une à l'autre. Il peut donc s'agir non pas simplement d'une indélicatesse, mais d'une exploitation légitime de la part de la société en cause.

Un point en ta faveur : si l'antériorité de l'oeuvre est prouvée, de ton côté, alors la société défenderesse serait dans l'obligation de prouver que ta cession de droits est effective. Donc, à leur tour les joies des constats et expertises... Et comme il s'agirait d'une acquisition "en seconde main", je leur souhaiterais bien du courage. Très franchement, je les vois mal risquer autant de sous pour ce genre d'affaire, pas plus que toi (et dans les deux cas, sans aucune garantie de résultat). Mais ils seraient bien obligés de le faire pour avoir gain de cause, donc tu pourrais méditer là-dessus... C'est une voie de négociation, genre poker donc pas un jeu que je maîtrise, mais je sais que ça peut marcher. Il faudrait vraiment te montrer *très* déterminé, je crois. Avec déjà les expertises de ton côté... Or il y a plus simple et bien moins onéreux, notamment le rachat des droits.

Note aussi que la clause qui aurait entraîné ta cession de droits risquerait fort de *ne pas* être considérée abusive, tout simplement parce que le prestataire t'a consenti un prix qui ne couvrait pas véritablement les frais de fabrication, mais qu'il pouvait espérer "récupérer sa mise" par des productions ultérieures. Dans ce cas, la cession de droit patrimoniaux paraîtra totalement justifiée, à mon avis. Question de bon sens et de justice bien comprise. Il existe des coûts fixes dans ce type de production, c'est difficile de les faire porter sur le premier demandeur, alors on étale, c'est économiquement normal, et potentiellement totalement honnête. Cela dit, les conditions et les termes de cette cession peuvent toujours être étudiés de plus près.

Néanmoins, dans des cas vraiment critiques, il est courant de plaider (avec succès) que la cession de droit était abusive (ou trompeuse, ou etc) - et que, de toute manière, en ce qui concerne la propriété intellectuelle, le droit moral est inaliénable, point-barre (on ne peut pas le céder) ; c'est une façon de corriger beaucoup d'abus. Renseigne-toi simplement sur la différence entre droit moral et droit patrimonial, en l'espèce - et tu comprendras les implications.

Entre autres, cela impose des restrictions parfois difficiles à mettre en oeuvre pour les copistes, *même* si tu as cédé les droits patrimoniaux. C'est un angle assez classique.

Aussi : pose-toi la question des griefs - en toute honnêteté. En quoi, et dans quelle mesure, cette exploitation de ton oeuvre te fait-elle grief, peut-elle te nuire ? Dans des circonstances où les droits des parties sont plutôt équilibrés, ce point retiendra toute l'attention du juge. Et la société en cause pourrait justifier de griefs, si elle ne peut plus exploiter non seulement des droits acquis légitimement, mais aussi de biens matériels qui sont sa propriété (pour le processus de reproduction). Ils sont rentrés dans son patrimoine... Mais il reste que ton droit moral est inaliénable.Voudraient-ils changer leur matrices de reproduction pour faire apparaître des crédits (nom de l'auteur etc) ? Probablement pas. Donc tu peux négocier là-dessus, mais je ne serais pas trop optimiste, vois-tu.

Inversement, s'ils refusaient, et que les griefs étaient vraiment très importants, je pense que beaucoup de juges ne refuseraient pas d'entériner la négo suivante : tu les compenses de la différence entre le prix payé à la première fabrication et son coût réel, et tu récupères tes droits patrimoniaux. C'est une manière de mesurer l'importance des griefs, d'ailleurs.

Donc tu aurais ça. Mais... Si tu pouvais trouver une faille juridique dans leur système de vente et l'utiliser comme... levier, on va dire - tu traiterais le problème indirectement mais ça serait beaucoup plus simple :roll:
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Quentin de Givenchy
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Message17 Juin 2015, 10:46

bonjour et merci

ce qui pourrait me poser grief c'est de retrouver un médiéviste sur camp, portant les mêmes armes que moi, et que si par malheur cette personne viendrait à poser soucis sur camps, que cela me tombe dessus alors que ce ne serait pas moi
ensuite le fait que j'ai chercher à retrouver le blason de ma famille et que j'ai passé pas mal de temps sur le forum où La Criante est aussi, pour ne pas reprendre justement un blason existant, j'ai retrouver sur un livre héraldique anglais mon nom de famille associé à 2 blasons, l'un de est encore utilisé aujourd'hui, la branche vit toujours au Pays-de-Galles, j'ai donc choisi de prendre le second (l'aigle sur fond bleu) et d'y faire une brisure, en faisant en sorte que je n'utilise pas celui d'une famille existante

ensuite c'est le fait de voir commercialisé ce que j'ai demander à la boutique de me faire , car quand on clique sur mettre au panier c'est belle est bien le blason qui y est et non une option de couleur,

mon blason avait été enregistré à la banque du blason ainsi que le deuxieme que je vais reprendre car celui-ci sur que personne ne le reprendra car, j'ai les papiers comme quoi il est enregistré à mon nom sur la banque du blason et que c'est moi qu'il les réalisé

enfin dans l'absolue c'est pas un soucis, mais j'aurais aimer mon avis, surtout pour le deuxieme site de vente

je pense les contacter et leur demander de préciser sur le blason que celui ci appartient à quelqu'un

j'aurais du écouter les amis sur le forum héraldique, comme quoi le blason était simple
mais je voulais refaire vivre les armoiries d'une branche de ma famille éteinte aujourd'hui

en tout cas merci pour toutes les explications

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michel du conflent
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Message23 Juin 2015, 11:38

...j'ai comme l'impression que le coté "universel" de ce blasonnement ne rende ta requête en suspiscion de détournement un peu difficile, en effet un aigle d'argent sur champ d'azur, ce doit être comment une croix de gueule sur un champ d'argent : assez commun, assez peu identifiable, d'autant plus que la brisure dont tu nous parles n'est pas reprise sur cet article en vente...

sur le fond c'est toujours déplaisant...mais dans le monde des amateurs du medieval, combien de compagnons de campement s'arroge de porter le nom de personnage non fictifs....dont les descendants pourraient eventuellement être plaignants de la même façon....

si tu croises un copain de rencontre portant tes armes, essaye donc de lui expliquer que le vendeur s'est affranchi du code de bonne conduite, et suggère lui de rajouter un meuble ou une partition..j'ai vu de belle fleurs pousser sur un tas de fumier !
....ou alors propose lui de régler ça en Ordalie, le jugement de Dieu :twisted:
la pierre qui sort du feu est chaude, pour autant toutes les pierres chaudes ne sortent pas du feu!
(Panichracus Sulfurae, 1961- ....)

Quentin de Givenchy
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Message23 Juin 2015, 12:00

En fin d'année si tout ce passe bien j'aurais ce blason sur mon nouveau tabard, la je suis sur qu'il n'existe pas ailleurs, et que personne ne pourra le reprendre ayant les papiers prouvant qu'il est enregistré avec mon nom civil et qu'il m'appartient

63090_106296336205794_1383858830_n.jpg
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Message23 Juin 2015, 12:55

waw!

que voilà belles armes, compère de Givenchy
et le noble emplumé que nous voyons ici
est fort bien compagné d'une paire arquée,
devinerais-je donc que vous soyez archer ?

s'il appert qu'on vous pris, par hasard, ce blason
gageons que le grandsud, criant à l'unisson
vengerait tôt l'affront
et ferait du larron
sorte de proie sanglante que corbins affamés
rogneront à loisir, l'affront bien réprimé !
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(Panichracus Sulfurae, 1961- ....)

Quentin de Givenchy
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Message23 Juin 2015, 13:19

merci, oui en effet, je suis archer au Serment de Saint Sébastien de la ville de Tournai et écuyer du capitaine des archers, ainsi que l'un de ses dizainiers lors des batailles.
J'adore votre complainte, je pense qu'elle traversera le pays-d'oc pour s'étendre au pays d'oïl par le biais des trouvères et troubadours.

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michel du conflent
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Message23 Juin 2015, 20:30

cette complainte ci qui a l'heur de vous plaisre
non point de pays d'oc ne la croyez issue,
car elle sourd de ma Terre telle l'eau claire des rus :
Royaume d'Aragon est source de mes pères !!!
le "oc" n'y a point cours,
le "si" est en ses lieux....
et si mauvaise engeance envoyé par les Lys
n'avait, sur les chemins, pietiné à merci
les purs et puis les murs, de manière dragonne,
notre Terre serait jusqu'aux rives du Rhône.
je vous pourrais convaincre
si à la revoyure
nous trinquions de concert sous la lune d'un camp
où le trait de votre arc me dira le chemin, et où de mon coté , inlassable faconde
je vous dirais la geste des gens d'un autre temps !
la pierre qui sort du feu est chaude, pour autant toutes les pierres chaudes ne sortent pas du feu!
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Quentin de Givenchy
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Message24 Juin 2015, 14:27

ce serait avec plaisir que je vous inviterais à boire une chope ou deux à ma table.

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Message24 Juin 2015, 23:58

J'aimerais vraiment bien vous y rejoindre, à l'occasion. Ce n'est pas une affaire d'Oc, d'Oïl ou d'ailleurs, mais de bonne compagnie.

Je comprends tes doléances, Quentin. Mais je pense que les conseils de cette tête de mule versifiante de Michel sont à bon escient. Et sages... Oh, mon Dieu, qu'est-il en train de devenir, le joyeux Turlupin :hein124:

:D
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michel du conflent
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Message25 Juin 2015, 08:09

....Turlupeste un jour, Turlupoete un autre....
mais de toutes façon : Turlupins un jour , Turlupins toujours



turlubises à toi Meri !
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(Panichracus Sulfurae, 1961- ....)


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