Grand Sud Médiéval

Intimidations?????
Concernant antériorité de marque et le dépôts de marque FFM il est en téléchargement sur le site de la FFM : ffmedievale.fr
Par contre M. Petit ou sont et ou pouvons nous voir votre dépôt de marque ?
Pour connaitre l'antériorité !

La marque est un signe permettant à un acteur économique ou social de distinguer les produits ou services qu'il distribue des produits ou services identiques ou similaires de ses concurrents.

Le droit des marques confère à une entreprise, une association ou un particulier le monopole d'exploitation de ce signe pour le type de produits ou services qu'il accompagne.

Selon les pays, ce droit peut naître du simple usage du signe dans la vie des affaires (marque non déposée ou ™), ou du dépôt du signe à titre de marque auprès d'un organisme spécialisé (marque déposée ou ®).

Ok merci pour l explication enfin le terme me gêne quand meme mais je comprends

on a bien compris,marque pour une société...........mais ceci est une association loi 1901(à but non lucratif) passionné de médiéval,je pense que là est la différence.

La marque est normalement la pour éviter la confusion
Et la nous avons 2 FFM
Et 2 projets et 2 services complètement différents
Dont une n'est pas légitime devant l'INPI

La marque est la pour protéger l'image
D'un projet, d'un service, d'un groupement d'association
Elle n'est pas la seulement pour la parti mercantile
Et je répète le projet, le service, etc entre les deux est different
Donc préjudiciable en terme d'image pour ses membres!

Je suis Patricia Mourareau, alias Esclarmonde, Présidente de la Fédération Française Médiévale (d'Aigues-Mortes, pour ceux qui se poseraient la question). Je poste ici sous le pseudonyme de Raimond Roger Trencavel, puisque je n'ai jamais pu recréer de compte sur le nouveau forum du GSM.

Je remercie le forum du GSM d'avoir voulu ouvrir une file relative à la Fédération Française Médiévale, quand bien même ce droit nous avait été interdit, après quelques interventions, par l'administration du forum à une certaine période. Néanmoins, il est bien évident que si nous devions intervenir ici ça ne serait que pour pourrir le post et le forum (ce qui n'avait pourtant pas été souhaité) ; la preuve en est la réponse de Monsieur Petit à Monsieur Carrière. Je pense que ce post ne sera donc jamais objectif et deviendrait un ring de boxe et tout le monde le sait très bien ; ne nous leurrons pas. Canilhac n'a pas fait d'erreur lorsqu'il a déclaré

Canilhac a dit : Impartialité ou prise de parti ??

de la part du GSM, puisque aucune proposition similaire ne nous a été adressée ??? Attention que cette phrase ne soit pas assimilée à une quelconque attaque à l'encontre de tous les administrateurs du GSM.

Cedric a dit : ...Suite a la proposition de Monsieur Patrick Duval,...

Concernant les "attaques" de Monsieur Petit, nous ne relèverons pas ses propos diffamatoires ici, puisque nous ne sommes pas là pour nous justifier, ni ouvrir un procès public.

Puisque monsieur Carriere me pose une question, je me permet humblement d'y répondre.

Comme le souligne monsieur Bonnet, a juste titre, il y'a des choses a prendre en compte : déposer un nom en tant que marque est une chose. Hors vous qui parliez du droit d'antériorité vous n'etes pas sans connaitre la puissance de l'article L111 du code de propriété intellectuelle qui dit (grosso modo) : le droit d'antériorité et de création est un droit souverrain opposable a tout autre.

Et effectivement de par notre changement de nom qui est antérieur a votre dépot de marque (alors que vous n'aviez aucune structure pour prouver une existence légale) notre droit est légitime, antérieur et LEGAL. De plus, vous devriez concevoir qu'une SARL, EURL, SA, EU, sont des statuts de société bien distincts et différents d'une ASSOCIATION 1901. Tres honnetement vous crériez une entreprise FFM personne ne pourrait rien dire sur votre marque. De plus, en termes d'équité, nous avons fait en sorte que ce soit notre personne morale qui détienne le nom FFM afin que chaque adhérent puisse jouir du droit d'utilisation, chaque responsable se prémunir librement de cette appelation.

Ains, voyez vous, il y'a bien des manieres de faire, vous etes agressif et insultant, en sachant pertinament que votre bureau a déja fouillé maintes fois ces memes documents et que vous les connaissez tres bien, puisque votre ''association'' s'est permise de tenter de nous interdire le droit de jouissance du nom, ce qui lui a été refusé, dois je le rappeler ?

Voila, je ne tiens vraiment pas a ce que ce forum qui était jusqu'alors paisible finisse par etre une guerre des clans. Libre a chacun d'entretenir le conflit la ou il n'y en a véritablement pas. Ainsi ceci constitue ma derniere réponse sur ce fil de discussion ou je suis venu présenter la date d'assemblée générale, humblement et simplement. Libre qui veux d'y venir ou non, nous demereurons ouvert a toute bonne volonté réellement passionnée de travailler ensemble concretement.

Bonne soirée.

Mr PETIT Cédric
Président FFM Fédération Francaise Médiévale.

Cordialement.

Pour faire part d'un point de vue qui ne vaut pas plus que cela puisqu'il s'agit du mien, le simple fait de ses récurrentes prises de becs n'incitent en rien le passionné de médiéval que je suis...

Philippe de Montisvico a écrit:Pour faire part d'un point de vue qui ne vaut pas plus que cela puisqu'il s'agit du mien, le simple fait de ses récurrentes prises de becs n'incitent en rien le passionné de médiéval que je suis...

je te comprends philippe,je ne suivrai pas non plus une telle "agréssivité"...

Bref vous avez toujours un conflit de marque. Donc, pour faire court :

1) Ce confit ne peut être tranché ici, mais seulement devant le tribunal compétent. Inutile de perdre du temps et/ou, comme dit Phillipe, dissuader les passionnés.

2) Le GSM affirme et conserve sa neutralité. Il agira, bien sûr, conformément à la loi si l'une des parties porte à sa connaissance qu'une information lui fait grief et qu'elle lui oppose la force de la chose jugée.

3) Entre temps, il vaut mieux mettre en garde les uns et les autres. Affirmer qu'une ou l'autre des parties agit frauduleusement alors que la chose n'est pas jugée peut constituer un délit et être poursuivi. Alors, Messieurs, surveillez vos affirmations

4) Cela dit, vous pouvez débattre ici tant que vous vous en tenez à des propos courtois, non diffamatoires, sans attaques personnelles, injures ou autres méchancetés contraire à la loi et la bienséance.

Ca va, comme ça ?

De toute manière, faudra bien...

PS - Esclarmonde, n'hésite pas une seconde à me contacter pour la récupération de ton compte sur le nouveau GSM. Tu peux aussi créer un nouveau compte, mais l'ancien est toujours à ta disposition. Tu es la bienvenue ici, comme toutes et tous, et il est quand même désagréable que tu sois obligée d'utiliser le compte de Raimond pour poster.

Je passe en salle des capitaines pour éviter de trop pourrire le post de petit, vu qu'il est capitaine de l'ECM, normalement il y a accès... donc il pourra parler et il faut qu'il puisse s'exprimer...

Désolé mon ami archer il a fallu que j'intervienne...

pas de soucis mon lapin^^ à toi mon ami maîstre arbalestrier^^

arrête j'ai bien dépanner le dimanche à faire l'initiation avec mon arbalète ( et pas d'enfant le pied.)

J’arrête de pourrir le post il n'étais pas prévu pour ca et je respecte le démarche de Céd même si je ne veux pas comprendre celle d'une autre.

Philippe de Montisvico a écrit:Pour faire part d'un point de vue qui ne vaut pas plus que cela puisqu'il s'agit du mien, le simple fait de ses récurrentes prises de becs n'incitent en rien le passionné de médiéval que je suis...

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