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Message20 Fév 2014, 09:54

artias a écrit:une asso n 'a nul besoin d'etre declaré , ou je ne sais quoi , on appelle ça une association de fait , tout aussi valable que les autres au yeux de la loi .

Merci de l'avoir rappelé (moi, j'admets que je me suis retenu). Alors un petit rappel - sans rentrer dans les détails - des points de la loi de 1901 couvrant le sujet de la déclaration ou non et de ses conséquences :

Article 2
Les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne jouiront de la capacité juridique que si elles se sont conformées aux dispositions de l'article 5.

Article 5
Toute association qui voudra obtenir la capacité juridique prévue par l'article 6 devra être rendue publique par les soins de ses fondateurs.
[...]

Article 6
Toute association régulièrement déclarée peut, sans aucune autorisation spéciale, ester en justice, recevoir des dons manuels ainsi que des dons d'établissements d'utilité publique, acquérir à titre onéreux, posséder et administrer, en dehors des subventions de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics :
1° Les cotisations de ses membres ; (ndlr : hé, ils ont enfin supprimé le vieux bout de texte sur les cotisations rédimées !)
2° Le local destiné à l'administration de l'association et à la réunion de ses membres ;
3° Les immeubles strictement nécessaires à l'accomplissement du but qu'elle se propose.
[...]
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Message20 Fév 2014, 12:21

artias a écrit:une asso n 'a nul besoin d'etre declaré , ou je ne sais quoi , on appelle ça une association de fait , tout aussi valable que les autres au yeux de la loi .

mais si on veut chercher la petite bete , faudrait aussi se pencher sur le cumul des " mandats " de certains , et comme chez nos politiques , là y a du boulot !!!!!!!!!!!!!!!


Encore faut-il trouver des personnes qui veulent s'y coller, il y a généralement peu de volontaire, d'où un certain cumul inévitable.

Dans le monde associatif, il y a peu de personnes vraiment actives et quelques autres donnant des coups de mains occasionnels et surtout beaucoup d'utilisateurs, de critiqueurs profiteurs inactifs vis-à-vis des associations dont ils font parti.
Par ailleurs, quid des problèmes d'assurances et de responsabilité pour les associations de fait ?
l'histoire, c'est un compte de faits

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Message20 Fév 2014, 14:23

drapier a écrit:Par ailleurs, quid des problèmes d'assurances et de responsabilité pour les associations de fait ?

Pour les assurances, c'est simple, l'association de fait ne pourra pas en prendre : en l'absence de déclaration, elle n'a pas de personnalité morale opposable aux tiers. Mais les membres peuvent prendre des assurances individuelles.
Pour les responsabilités, rien de nouveau, elles seront recherchées en fonction des circonstances (ne croyez pas que seuls les dirigeants sont responsables).
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Message20 Fév 2014, 14:46

Grand Inqui a écrit: c'était n'importe quoi, avec des intervenants qui n'avaient aucun pouvoir de décision réel;


Un autre petit rappel le/La présidente d'une association, régulièrement déclarée, n'a aucun pouvoir réel, sur le GSM ou Ailleurs il n'est que le porte parole de son bureau ou du Conseil d'administration de l'association selon les statuts. Pour preuve si problème c'est l'ensemble du Bureau déclaré qui devra répondre.

Bon revenons à nos moutons: Quelle décision des présidents d'associations dont les membres sont simplement inscrits sur un forum pourraient -ils être amené à prendre?
N'est-ce pas donner au forum GSM une importance qu'il n'a et n'aura jamais ?

Pour preuve tous les débats et les soi-disant décisions qui y on été prises dans le passé et qui .... Non seulement n'ont jamais été mise en place mais qui en plus sont systématiquement re débattues à chacune des rencontres de membres du GSM.

C'est pour cela d'ailleurs que vous avez eu besoin de créer une fédération qui elle pouvait représenter des Associations, bon pris par l'enthousiasme vous en avez même créé 2, pourquoi pas cela laisse le choix au moins :content-29:
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Message20 Fév 2014, 15:03

Orso a écrit:Un autre petit rappel le/La présidente d'une association, régulièrement déclarée, n'a aucun pouvoir réel, sur le GSM ou Ailleurs il n'est que le porte parole de son bureau ou du Conseil d'administration de l'association selon les statuts. Pour preuve si problème c'est l'ensemble du Bureau déclaré qui devra répondre.
Hein ? Désolé, mais ceci ne peut, juridiquement, avoir de sens puisque ni la loi ni le décret de 1901 ne précisent de modalité de fonctionnement, que président, bureau et CA ne sont que des habitudes, que leurs responsabilités dépendent des statuts et que, de toute façon, en cas de problème, ce sont les responsabilités de fait qui seront recherchées et pas seulement ce que disent les statuts.

Ou alors je n'ai pas compris ce que tu voulais dire...
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Message20 Fév 2014, 16:10

drapier a écrit:
artias a écrit:une asso n 'a nul besoin d'etre declaré , ou je ne sais quoi , on appelle ça une association de fait , tout aussi valable que les autres au yeux de la loi .

mais si on veut chercher la petite bete , faudrait aussi se pencher sur le cumul des " mandats " de certains , et comme chez nos politiques , là y a du boulot !!!!!!!!!!!!!!!


Encore faut-il trouver des personnes qui veulent s'y coller, il y a généralement peu de volontaire, d'où un certain cumul inévitable.

Dans le monde associatif, il y a peu de personnes vraiment actives et quelques autres donnant des coups de mains occasionnels et surtout beaucoup d'utilisateurs, de critiqueurs profiteurs inactifs vis-à-vis des associations dont ils font parti.
Par ailleurs, quid des problèmes d'assurances et de responsabilité pour les associations de fait ?

Eh oui, Drapier, beaucoup ont la critique facile, mais peu sont prêts à bosser plus que nécessaire pour monter des projets, avec tous les risques que ça comporte, au niveau financier, temps, réputation si ça tourne mal....Alors on retrouve souvent les mêmes aux manettes; et ce sont souvent ceux qui critiquent le plus qui en font le moins; c'est comme ça, on fait avec. Perso, je n'ai qu'une réponse: " ça ne vous convient pas? pas de souci, montrez-nous que vous savez faire au moins aussi bien, sinon mieux; ça ne vous plait pas? pas de souci, restez chez vous bien au chaud et lâchez-nous la grappe": ensuite, je m'assieds avec un café et une clope et je regarde faire......... :fumeur:
Pour autant, il faut reconnaitre que ça bouge bien dans le sud, et que de plus en plus de médiévistes se lancent dans l'organisation d'évènements, petits ou grands, pour le bénéfice de la grande majorité d'entre nous. ( Gamela, La Grenouille, Crussols, le Phénix, les Quatre Vents, Les Blancs Manteaux, la Cour Pontif, les deux fédés, la Maisnie du Carcassès).... je dois en oublier, sûr! Et les nanas ne sont pas les dernières: Némésis, Adénore, Fée Bleue, La Peste...... on a aussi des filles qui assurent. :content-29:
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heu n'aurait-on pas dévié du sujet ? :mrgreen:

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Message20 Fév 2014, 17:04

oui et non, j'ai fais un raccourci.
je suis d'accord avec toi sur les termes "présidents", "secrétaire" ou " trésorier" mais pour une association déclarée ( ce qui permet d'ouvrir un compte Bancaire par exemple, ou toucher une subvention ...) les titres ne sont pas nécessaire il faut simplement désigner au moins 2 personnes qui seront les dirigeants.
Que ce soit 2 ( minimum ) ou 5 ( couramment lorsque 1 président, 2 vices président, 1 secrétaire et 1 trésorier. ce qui est pratiquement l'obligation pour l'affiliation à de nombreuses fédérations sportives ) que nous appelons " dirigeants" peuvent être mis en cause que cela soit civilement ou pénalement si il est fait état que les "dirigeants" n'ont pas pris les dispositions nécessaire au bon respect d'une quelconque réglementation.

Exemple : accident provoqué par un participant lors d'une manifestation organisée par une association

1) les règlementations étaient respectées, le participant était un membre de l'asso pas de mise en cause des "Dirigeants"
2) les règlementations n'étaient pas respectées mise en cause systématique des "Dirigeants"
3) les règlementations étaient respectées, le participant n'était pas membre de l'association ni affilié à un organisme justifiant sa participation active à cette manifestation il est fort probable que la responsabilité des"Dirigeants" soit à un moment ou un autre engagée car l'assurance ou l'avocat du blessé va se retourner contre celui qui a provoqué l'accident qui à son tour peut invoquer le fait qu'il n'ait pas eu conscience de la dangerosité de sa participation et dans ce cas si les "dirigeants" ne peuvent faire la preuve qu'ils ont correctement informé tous leurs participants ils vont plonger. ( tous ceux déclarés comme dirigeant + le responsable de l'accident)

d'où mon raccourci quand il y a un problème ce sont tous les dirigeants qui :repas104:

bon on dérive un peu mais c'est pas inintéressant, c'est le rôle fondamental d'un forum
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Message20 Fév 2014, 17:15

Grand Inqui a écrit:
drapier a écrit:
artias a écrit:une asso n 'a nul besoin d'etre declaré , ou je ne sais quoi , on appelle ça une association de fait , tout aussi valable que les autres au yeux de la loi .

mais si on veut chercher la petite bete , faudrait aussi se pencher sur le cumul des " mandats " de certains , et comme chez nos politiques , là y a du boulot !!!!!!!!!!!!!!!


Encore faut-il trouver des personnes qui veulent s'y coller, il y a généralement peu de volontaire, d'où un certain cumul inévitable.

Dans le monde associatif, il y a peu de personnes vraiment actives et quelques autres donnant des coups de mains occasionnels et surtout beaucoup d'utilisateurs, de critiqueurs profiteurs inactifs vis-à-vis des associations dont ils font parti.
Par ailleurs, quid des problèmes d'assurances et de responsabilité pour les associations de fait ?

Eh oui, Drapier, beaucoup ont la critique facile, mais peu sont prêts à bosser plus que nécessaire pour monter des projets, avec tous les risques que ça comporte, au niveau financier, temps, réputation si ça tourne mal....Alors on retrouve souvent les mêmes aux manettes; et ce sont souvent ceux qui critiquent le plus qui en font le moins; c'est comme ça, on fait avec. Perso, je n'ai qu'une réponse: " ça ne vous convient pas? pas de souci, montrez-nous que vous savez faire au moins aussi bien, sinon mieux; ça ne vous plait pas? pas de souci, restez chez vous bien au chaud et lâchez-nous la grappe": ensuite, je m'assieds avec un café et une clope et je regarde faire......... :fumeur:
Pour autant, il faut reconnaitre que ça bouge bien dans le sud, et que de plus en plus de médiévistes se lancent dans l'organisation d'évènements, petits ou grands, pour le bénéfice de la grande majorité d'entre nous. ( Gamela, La Grenouille, Crussols, le Phénix, les Quatre Vents, Les Blancs Manteaux, la Cour Pontif, les deux fédés, la Maisnie du Carcassès).... je dois en oublier, sûr! Et les nanas ne sont pas les dernières: Némésis, Adénore, Fée Bleue, La Peste...... on a aussi des filles qui assurent. :content-29:


Etant dans le monde associatif depuis plus de trente ans et ayant géré des assos de plus de 50 salariés, je ne peux qu'être d'accord avec toi et ta façon de voir les choses même si parfois j'aimerais bien en envoyer certains au bûcher :repas104:. De toute façon, les parasites profiteurs ne m'empêcheront jamais de continuer à avancer, étant un indécrottable humaniste. :na91: :na91:
l'histoire, c'est un compte de faits

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Message20 Fév 2014, 20:01

Oui mais c'est pas le sujet.

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Orso a écrit:oui et non, j'ai fais un raccourci.
Ah, ok, je comprends...

les titres ne sont pas nécessaire il faut simplement désigner au moins 2 personnes qui seront les dirigeants.
Groumf. Je ne suis pas d'accord avec cette interprétation de l'article 5 (2 dirigeants). Article 5 qui contient d'ailleurs l'argument que je cherchais pour rabattre leur caquet aux petits gars du Ministère de l'Intérieur (ils jouent sur un mot, ça tombe bien, moi aussi), aussi merci à toi de m'avoir obligé à vérifier :-)

Que ce soit 2 ( minimum ) ou 5 ( couramment lorsque 1 président, 2 vices président, 1 secrétaire et 1 trésorier. ce qui est pratiquement l'obligation pour l'affiliation à de nombreuses fédérations sportives ) que nous appelons " dirigeants" peuvent être mis en cause que cela soit civilement ou pénalement si il est fait état que les "dirigeants" n'ont pas pris les dispositions nécessaire au bon respect d'une quelconque réglementation.
La responsabilité civile d'un dirigeant est très rarement engagée. On considère en général que seule une faute de gestion permet de le faire.

Quant à la responsabilité pénale, il vaut mieux partir du principe que les dirigeants sont les premiers concernés mais, j'insiste, ce n'est pas aussi simple.
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Message20 Fév 2014, 22:21

Alors là je n'ai qu'une chose à dire : TU AS RAISON si c'était simple nous ne serions pas en France :1124930010:
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Message21 Fév 2014, 12:29

Encore faut-il trouver des personnes qui veulent s'y coller, il y a généralement peu de volontaire, d'où un certain cumul inévitable.

Dans le monde associatif, il y a peu de personnes vraiment actives et quelques autres donnant des coups de mains occasionnels et surtout beaucoup d'utilisateurs, de critiqueurs profiteurs inactifs vis-à-vis des associations dont ils font parti.
Par ailleurs, quid des problèmes d'assurances et de responsabilité pour les associations de fait ?[/quote]
Eh oui, Drapier, beaucoup ont la critique facile, mais peu sont prêts à bosser plus que nécessaire pour monter des projets, avec tous les risques que ça comporte, au niveau financier, temps, réputation si ça tourne mal....Alors on retrouve souvent les mêmes aux manettes; et ce sont souvent ceux qui critiquent le plus qui en font le moins; c'est comme ça, on fait avec. Perso, je n'ai qu'une réponse: " ça ne vous convient pas? pas de souci, montrez-nous que vous savez faire au moins aussi bien, sinon mieux; ça ne vous plait pas? pas de souci, restez chez vous bien au chaud et lâchez-nous la grappe": ensuite, je m'assieds avec un café et une clope et je regarde faire......... :fumeur:
Pour autant, il faut reconnaitre que ça bouge bien dans le sud, et que de plus en plus de médiévistes se lancent dans l'organisation d'évènements, petits ou grands, pour le bénéfice de la grande majorité d'entre nous. ( Gamela, La Grenouille, Crussols, le Phénix, les Quatre Vents, Les Blancs Manteaux, la Cour Pontif, les deux fédés, la Maisnie du Carcassès).... je dois en oublier, sûr! Et les nanas ne sont pas les dernières: Némésis, Adénore, Fée Bleue, La Peste...... on a aussi des filles qui assurent. :content-29:[/quote]

Etant dans le monde associatif depuis plus de trente ans et ayant géré des assos de plus de 50 salariés, je ne peux qu'être d'accord avec toi et ta façon de voir les choses même si parfois j'aimerais bien en envoyer certains au bûcher :repas104:. De toute façon, les parasites profiteurs ne m'empêcheront jamais de continuer à avancer, étant un indécrottable humaniste. :na91: :na91:[/quote]


alors déja drapier , vu que ta reponse est sur le post que j'ai ouvert , je la prends pour moi et pareil pour toi patrick . Le parasite profiteur ( déja pour moi c'est un pleanosme ) vous dira qu'il est bien de connaitre les gens avant de se permettre de les juger ( et patrick tu devrais commencer a me connaitre ) , mais bon c'est pas une première que de vouloir me mettre sur le bucher et je suis toujours là .En meme temps mon statut a du évoluer vu que il 'y a pas si longtemps je n'etais qu'un simple remplaçant (de quoi je sais tjs pas ) qui etait confronté pour ces demandes de participation a des marchés medievaux au choix le plus judicieux et qui avait meme sa tombe de creuser dans certains fiefs de grand seigneurs , je me marre encore d'ailleurs ....
apres , ou vous avez vu que je dis quelques chose sur le monde associatif ???
je fais partie d'association mais pas médiévale et je vais meme vous en donner la raison, parcequ'il y en a une , vu que vous ne me le demandez pas
. C'est tout simplement parce que je suis commerçant dans ce milieu donc un intérêt économique qui , pour ma part ne peut pas s'allier avec un "role" plus ou moins décisionnaire dans ce même milieu associatif .Avouez que c'est bête cette façon de voir là d’éventuels conflits de prises d’intérêt , mais que voulez vous je suis de nature suspicieuse quand il s'agit de mes contemporains, je me demande bien pourquoi !
Voila je pense que cette mise au point été nécessaire au vu de vos réponses concernant les associations médiévales et mon post d'ouverture de ce sujet qui n'a rien a voir avec ça !!!
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Message21 Fév 2014, 13:49

artias a écrit:une asso n 'a nul besoin d'etre declaré , ou je ne sais quoi , on appelle ça une association de fait , tout aussi valable que les autres au yeux de la loi .

mais si on veut chercher la petite bete , faudrait aussi se pencher sur le cumul des " mandats " de certains , et comme chez nos politiques , là y a du boulot !!!!!!!!!!!!!!!


Mes remarques sur le monde associatif n'avaient rien à voir avec toi, que je ne connais pas, mais rebondissaient de manières générales sur ce que tu disais sur le cumul des mandats associatifs. Il ne faut pas être parano. Par ailleurs, il existe aussi des parasites symbiotiques, ce n'était donc pas un pléonasme. :mrgreen: :mrgreen:
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Message21 Fév 2014, 14:19

mais je ne parle pas de cumul de mandat associatif moi , ça je pense que c clair dans mon message ;-)

et j'aurais envie d'ajouter que lorsque qu'on parle de parasite , il y a plusieurs cas d'espece , ceux ( les 2 ) qui tire un avantage c'est du mutualisme , ceux qui n'en tire aucun avantage( neutre ) là c'est du commensalisme , mais quand on dit parasite profiteur là c'est bien du parasitisme au sens premier ;-)

et de plus si tu jette un oeil a ma signature tu verras que l'humanisme et moi ça fait 2 ,
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