C'est généralement assez simple dans le principe, après ce n'est pas toujours facile de le faire respecter. De toute façon, il faudrait des précisions :
Déjà, pour régler à l'amiable, il faut toujours se pencher sur les chances d'un procès... (mais je te suggère une autre solution, en fin de post).
Quentin de Givenchy a écrit:j'avais fait enregistrer mon blason
Où ?
Quentin de Givenchy a écrit:mais j'ai encore les messages sur le forum d'héraldique où on a créé d'après des sources mon blason : nous avions même fait une brisure pour ne pas en reprendre un existant.
il n'y a qu'à voir mon profil FB pour voir que c'est bien mon blason ainsi qu'un tuto sur le forum de mon ancienne compagnie, qui montre comment j'ai réalisé mon tabard.
SI je comprend bien, ce n'est pas un blason de famille (autrement, la question est différente) ?
Bon, sinon c'est le droit classique de la propriété intellectuelle qui s'applique. Si tu peux
prouver l'antériorité de ta création, la première question de fond est réglée. Mais pour
prouver cette antériorité, il faudrait un "constat d'huissier en ligne", et même une expertise dans ce cas de figure. C'est très onéreux sans résultats garantis.
En plus, si je comprends la Criante entre les lignes, tu n'as peut-être pas lu les petits caractères du contrat lors de la réalisation de ton blason par la première société, et de fait abandonné tout moyen d'opposer tes droits d'auteur
sur le plan patrimonial (voir plus bas). En bref, tu les as cédés, et basta. Encore une fois si je comprends bien, il ne s'agirait plus de la même société. Cependant, il a pu être convenu entre ces deux entités que la propriété de ce type de biens immatériels passait de l'une à l'autre. Il peut donc s'agir non pas simplement d'une indélicatesse, mais d'une exploitation légitime de la part de la société en cause.
Un point en ta faveur : si l'antériorité de l'oeuvre est prouvée, de ton côté, alors la société défenderesse serait dans l'obligation de prouver que ta cession de droits est effective. Donc, à leur tour les joies des constats et expertises... Et comme il s'agirait d'une acquisition "en seconde main", je leur souhaiterais bien du courage. Très franchement, je les vois mal risquer autant de sous pour ce genre d'affaire, pas plus que toi (et dans les deux cas, sans aucune garantie de résultat). Mais ils seraient bien obligés de le faire pour avoir gain de cause, donc tu pourrais méditer là-dessus... C'est une voie de négociation, genre poker donc pas un jeu que je maîtrise, mais je sais que ça peut marcher. Il faudrait vraiment te montrer *très* déterminé, je crois. Avec déjà les expertises de ton côté... Or il y a plus simple et bien moins onéreux, notamment le rachat des droits.
Note aussi que la clause qui aurait entraîné ta cession de droits risquerait fort de *ne pas* être considérée abusive, tout simplement parce que le prestataire t'a consenti un prix qui ne couvrait pas véritablement les frais de fabrication, mais qu'il pouvait espérer "récupérer sa mise" par des productions ultérieures. Dans ce cas, la cession de droit patrimoniaux paraîtra totalement justifiée, à mon avis. Question de bon sens et de justice bien comprise. Il existe des coûts fixes dans ce type de production, c'est difficile de les faire porter sur le premier demandeur, alors on étale, c'est économiquement normal, et potentiellement totalement honnête. Cela dit, les conditions et les termes de cette cession peuvent toujours être étudiés de plus près.
Néanmoins, dans des cas vraiment critiques, il est courant de plaider (avec succès) que la cession de droit était abusive (ou trompeuse, ou etc) - et que, de toute manière, en ce qui concerne la propriété intellectuelle,
le droit moral est inaliénable, point-barre (on ne peut pas le céder) ; c'est une façon de corriger beaucoup d'abus. Renseigne-toi simplement sur la différence entre droit moral et droit patrimonial, en l'espèce - et tu comprendras les implications.
Entre autres, cela impose des restrictions parfois difficiles à mettre en oeuvre pour les copistes, *même* si tu as cédé les droits patrimoniaux. C'est un angle assez classique.
Aussi : pose-toi la question des griefs - en toute honnêteté. En quoi,
et dans quelle mesure, cette exploitation de ton oeuvre te fait-elle grief, peut-elle te nuire ? Dans des circonstances où les droits des parties sont plutôt équilibrés, ce point retiendra toute l'attention du juge. Et la société en cause pourrait justifier de griefs, si elle ne peut plus exploiter non seulement des droits acquis légitimement, mais aussi de biens matériels qui sont sa propriété (pour le processus de reproduction). Ils sont rentrés dans son patrimoine... Mais il reste que ton droit moral est inaliénable.Voudraient-ils changer leur matrices de reproduction pour faire apparaître des crédits (nom de l'auteur etc) ? Probablement pas. Donc tu peux négocier là-dessus, mais je ne serais pas trop optimiste, vois-tu.
Inversement, s'ils refusaient, et que les griefs étaient vraiment très importants, je pense que beaucoup de juges ne refuseraient pas d'entériner la négo suivante : tu les compenses de la différence entre le prix payé à la première fabrication et son coût réel, et tu récupères tes droits patrimoniaux. C'est une manière de mesurer l'importance des griefs, d'ailleurs.
Donc tu aurais ça. Mais... Si tu pouvais trouver une faille juridique dans leur système de vente et l'utiliser comme... levier, on va dire - tu traiterais le problème indirectement mais ça serait beaucoup plus simple